Mentions légales et crédits

L’ensemble de ce site est protégé par la législation française sur la propriété intellectuelle. Tous les droits sont réservés.La représentation, la reproduction, l’adaptation, la traduction et/ou la modification intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit de ce site ou des éléments qui le composent, qu’il s’agisse de textes, d’illustrations graphiques animées ou non, d’icônes, de photographies, de plans, de cartes, de logos, de séquences vidéos, de sons ou d’images(…) est interdite sauf autorisation expresse et préalable du CEA.Le transfert d’un quelconque élément de ce site vers un autre site est interdit sauf autorisation expresse et préalable du CEA.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Le CEA se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.>La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est interdite sauf autorisation préalable du directeur de publication.

Pour toute demande d’autorisation, ou pour vous procurer des documents qui n’ont pas été mis en ligne, veuillez nous consulter: contact@jwst.fr

Editeur : CEA, 25 rue Leblanc, 75015 Paris – France.

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France.

Aucune donnée personnelle n’est collectée, cédée à des tiers ou utilisée à votre insu. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à : contact@jwst.fr. Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du CEA. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits, ses devoirs et sur la protection des données personnelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (https://www.cnil.fr).